Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur le site http://www.LittleCaro.be et déclare expressément les accepter sans réserve.

Celles-ci prévalent sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Toute commande faite sur le site http://www.LittleCaro.be est régie par les présentes conditions.

ARTICLE 1 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site http://www.LittleCaro.be (données littéraires, photographiques et électroniques) sont la propriété de Little Caro et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Tout acte de reproduction ou de transmission, hors des exceptions reconnues limitativement par la loi est interdit et susceptible de sanctions civiles et pénales au titre de la contrefaçon.

ARTICLE 2 – Données personnelles

Little Caro s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site Internet. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne sont utilisées que pour le traitement de la commande du client et pour personnaliser la communication notamment lors de l’envoi de courriels ou de newsletters.

ARTICLE 3 – - Livraison

Les colis sont expédiés par XXXX.

Chaque pièce est envoyée à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Ces frais peuvent varier selon la zone géographique de livraison des articles. Ces frais ne peuvent être contestés par le client dès lors qu'il en a nécessairement pris connaissance lors du paiement de sa commande.

Le délai de livraison est précisé au moment de la commande de la pièce.

En cas de retard de livraison voire d’une absence de livraison, le client peut contacter le service Client de Little Caro. Le client dispose de la possibilité d'annuler sa commande si la livraison de celle-ci n'est pas intervenue au plus tard sept jours ouvrables après la date de livraison indiquée par Little Caro, sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure. Little Caro remboursera alors le client, dans les 30 jours ouvrables suivant la demande d'annulation par le client.

Il appartient au client de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d'avoir été ouvert ou s'il porte des traces manifestes de détérioration. Les dites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours ouvrables suivant la livraison des produits ou accessoires créateurs, une copie sera successivement adressée à Little Caro.

ARTICLE 4 - Droit de rétractation

Droit légal de rétractation

Le Client dispose du droit de se rétracter du Contrat conclu sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession du produit vendu. Si le contrat porte sur plusieurs produits commandés au moyen d’une seule commande, et si ces produits sont livrés séparément, le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession du dernier produit. Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit nous notifier sa décision de se rétracter du Contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) ou utiliser le modèle de formulaire de rétractation disponible sur demande. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client nous transmette sa communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation de quatorze jours.

Effets de la rétractation 

En cas de rétractation, Little Caro remboursera tous les paiements éventuellement reçus du Client, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous aurons été informés de la décision du Client de se rétracter. Les frais de retour restant à charge de l’acheteur. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf convention expresse contraire. En tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le Client. Nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu'à la réception du ou des produits. Little Caro recommande au Client d'effectuer le retour de ses produits par le biais d'un transporteur de confiance. Il est fortement conseillé de retourner la marchandise en recommandé ou avec code de suivi et, le cas échéant, de souscrire une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits.  Little Caro se dégage de toute responsabilité quant aux risques liés au transporteur chargé du retour du ou des produits. Le Client doit nous renvoyer ou rendre le ou les produits, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après nous avoir communiqué sa décision de se rétracter. Ce délai est réputé respecté si le produit est renvoyé avant l'expiration du délai de quatorze jours. Les frais directs de renvoi sont à charge du Client. Le Client n’aura droit à aucun remboursement si le produit livré a été utilisé, s'il ne se trouve pas dans les mêmes conditions qu'au moment de la livraison ou s'il a été endommagé. Il aura néanmoins droit au remboursement si la dépréciation des produits résulte de manipulations nécessaires en vue de s'assurer de la nature, de la qualité et du fonctionnement de ces derniers. Pour avoir droit au remboursement, le Client sera tenu de renvoyer les produits dans leur emballage d’origine et en joignant tout document, le cas échéant, accompagnant ces produits et impérativement le récapitulatif de commande joint lors de la livraison. 

Exception au droit de rétractation

Par exception, le Client ne dispose pas de droit de rétractation dans l’hypothèse où le Contrat porte sur des produits personnalisés (par exemple, bijou gravé d’une inscription souhaitée par le Client, …..).

ARTICLE 5 - Garantie des biens de consommation

Conformément aux articles 1649bis à 1649octies du Code civil, nous répondrons de tout défaut de conformité qui existerait lors de la délivrance du produit et qui apparaîtrait dans un délai de deux ans à compter de celle-ci, étant précisé que le client est tenu de prouver l'existence de la non-conformité au moment de la livraison. Le défaut sera toutefois réputé inexistant si, au moment de la conclusion du contrat, le Client connaissait le défaut de conformité ou ne pouvait raisonnablement l’ignorer ou si le défaut de conformité lui est imputable. Il est convenu que le Client devra nous notifier tout défaut de conformité, par écrit, dans un délai maximum de deux mois à compter du jour où il a constaté le défaut. Le non-respect de cette obligation entraînera la perte des droits du Client pour défaut de conformité. Nous précisons cependant qu’il convient, à cet égard, de tenir compte de la nature particulière de nos produits et que le Client est tenu d’en prendre soin, notamment en évitant tout contact avec des produits avec des détergents ou des produits abrasifs (par exemple le chlore). En outre, une usure normale et une certaine patine liée au port répété de nos produits ne peuvent en aucun cas être considérées comme un défaut de conformité au sens de la présente disposition.

Article 6 - Force majeure

Aucune des parties n'aura failli à ses obligations contractuelles dans le cas d'une exécution retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Il sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes Conditions Générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux belges :

- le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre ;

- l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux Clients.

Mode de paiement et retour

POLITIQUE DE RETOUR :

Little Caro permet à ses Clients de bénéficier d'un délai de 14 jours calendrier pour retourner un produit qui ne satisferait pas, ceci sans pénalité ni frais additionnel, sauf les frais de retour qui restent à charge de l’acheteur. Ce délai commence à courir à compter du jour de livraison de la commande du Client. Le Client devra signaler dans ce délai, auprès du Service clientèle de Little Caro par un courrier électronique à l'adresse Littlecarobijoux@gmail.com, sa décision de retourner les articles. Le Client dispose alors d'un maximum de 14 jours pour faire parvenir les articles à Little Caro suivant les conditions reprises ici. Le présent droit de rétractation ne pourra être accepté que pour les articles réceptionnés par Little Caro dans un état identique à l'état d'origine et dans leur emballage initial. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris. En cas de retours abusifs, Little Caro se réserve le droit de refuser les commandes ultérieures.

Little Caro recommande au Client d'effectuer le retour de ses produits par le biais d'un transporteur de confiance. Il est fortement conseillé de retourner la marchandise en recommandé ou avec code de suivi et, le cas échéant, de souscrire une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Little Caro se dégage de toute responsabilité quant aux risques liés au transporteur chargé du retour du ou des produits.

La valeur des articles retournés sera remboursée selon le moyen de paiement convenu avec le Client ou sous forme d’un avoir à déduire de la ou des commandes suivantes.

Little Caro visera à rembourser toute rétractation conforme en numéraire dans un délai de 14 jours.

MODES DE PAIEMENT :

• Carte de crédit
• PayPal (carte de crédit, virement, etc)

En sélectionnant cette méthode de paiement, vous serez redirigé vers PayPal. Quand vous aurez entré les informations requises, vous serez redirigé automatiquement sur cette e-boutique afin de terminer votre commande.

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